Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBRE ENERGIE
LIBRE ENERGIE

Numéro de dépôt :
4556659
Date de dépôt :
04/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2029
LIBRE ENERGIE de LIBRE ENERGIE

Présentation de la marque LIBRE ENERGIE

Déposée par voie électronique le 4 juin 2019 par LIBRE ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBRE ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est LIBRE ENERGIE domicilié(e) 12 rue Gutenberg - 44340 - BOUGUENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBRE ENERGIE, Monsieur Frédéric CHEREAU domicilié(e) 12 rue Gutenberg - 44340 - BOUGUENAIS - France.

La marque LIBRE ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE ENERGIE arrivera à expiration en date du 4 juin 2029.

LIBRE ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN ÉNERGIE ENTREPRISE , ISOLATI , KWCUBE (KW3)


LIBRE ENERGIE - 12 rue Gutenberg - 44340 - BOUGUENAIS - France


LIBRE ENERGIE, Monsieur Frédéric CHEREAU - 12 rue Gutenberg - 44340 - BOUGUENAIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Accumulateurs d'énergie photovoltaïque; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; Batteries solaires à usage industriel; Capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité; Capteurs électroniques pour mesurer le rayonnement solaire; Cellules de référence photovoltaïques calibrées; Cellules photovoltaïques; Cellules solaires pour la production d'électricité; Ensembles de panneaux solaires pour la production d'électricité; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques]; Inverseurs photovoltaïques; Modules photovoltaïques; Modules solaires photovoltaïques; Panneaux solaires; Panneaux solaires portables pour la production d'électricité; Panneaux solaires pour la production d’électricité; Piles solaires rechargeables; Plaques solaires; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Installation de modules et de cellules photovoltaïques; Installation de systèmes d'énergie solaire; Installation et entretien d'installations photovoltaïques; Installations de systèmes de chauffage solaire; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ;

Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ;

Conception et développement de systèmes photovoltaïques; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.